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Cabinet d'Avocats au service de la Propriété Intellectuelle

Un cabinet d'avocats

dédié à la Propriété Intellectuelle en France et à l'International

Un cabinet

à taille humaine

Une équipe

réactive

Des compétences

à l'international

Accueil

Le Cabinet Kopacz en quelques mots

Cette boutique jeune, énergique et motivée impressionne par son taux élevé de réussite dans les affaires contentieuses.
Le cabinet est admiré au niveau international comme étant un partenaire professionnel très agréable, rapide, précis et particulièrement doué pour prouver la renommée des marques célèbres et les protéger de la dilution.

Son fondateur éponyme, William James Kopacz, s’est fait connaître notamment par sa défense de marques appartenant à des sociétés américaines de haute technologie.

Traduction d’un extrait du magazine « World Trademark Review » - Les principaux professionnels du droit des marques au monde 2012

Domaines d'expertise

Ce que nous pouvons faire pour vous

Marques

Marques

Le Cabinet vous apporte son expertise dans toutes les facettes du droit des marques

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Marques

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Le Cabinet Kopacz vous apporte son expertise dans toutes les facettes du droit des marques, en vous proposant notamment les prestations suivantes : 

Protection de vos marques :

  • audit juridique de vos marques
  • mise en place de surveillances afin de pouvoir agir rapidement contre les éventuelles atteintes portées à vos marques
  • détermination des stratégies de dépôts en termes de territoires et de produits et services couverts
  • recherches d'antériorités destinées à identifier et à limiter les risques potentiels associés à l’usage et au dépôt d’une marque
  • dépôts de marques nationales
  • dépôts de marques de l’Union européenne
  • dépôts d’enregistrements internationaux de marques
  • gestion des procédures d’enregistrement, y compris préparation et dépôt de réponses aux objections formelles et de fond des offices de propriété intellectuelle (INPI, EUIPO, OMPI)
  • renouvellements des enregistrements de marques
  • inscriptions auprès des offices de propriété intellectuelle (changement de dénomination sociale, changement d’adresse, transfert de propriété...)

Exploitation et valorisation de vos marques : 

  • négociation et rédaction de contrats de cession
  • négociation et rédaction de contrats de licence
  • négociation et rédaction de contrats de coexistence

Défense de vos droits de marque dans le cadre de tous litiges :

Le Cabinet tente avant tout de résoudre amiablement les litiges. L’une des grandes forces du Cabinet est de parvenir à résoudre amiablement la majorité des dossiers dont il est saisi, ce qui se traduit pour vous par un gain de temps et d’argent.

Si une résolution amiable du litige s’avère impossible, le Cabinet vous assiste et vous représente dans les procédures suivantes : 

  • procédures administratives devant l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), telles que procédures d’opposition
  • procédures administratives devant l’Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO), en particulier procédures d’opposition, procédures en nullité et procédures en déchéance
  • procédures contentieuses devant les juridictions civiles et pénales nationales, en particulier pour réagir aux actes de contrefaçon
  • procédures de notification d’atteintes aux droits de marque sur les plateformes de vente en ligne et les réseaux sociaux
Noms commerciaux

Noms commerciaux

Protection, exploitation et défense de vos dénominations sociales, noms commerciaux et enseignes

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Noms commerciaux

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Le Cabinet Kopacz vous assiste et vous conseille relativement à la protection, à l’exploitation et à la défense de vos dénominations sociales, noms commerciaux et enseignes, en vous proposant notamment les prestations suivantes : 

  • audit juridique des signes désignant votre entreprise (dénominations sociales, noms commerciaux et enseignes)
  • mise en place de surveillances pour pouvoir réagir rapidement aux éventuelles atteintes portées à vos droits
  • négociation et rédaction de contrats portant sur les signes désignant votre entreprise
  • conseil et accompagnement dans tous types de litiges, notamment par la recherche de solutions amiables
  • représentation et accompagnement dans toutes actions contentieuses, en demande ou en défense
Noms de domaine et droit de l’Internet

Noms de domaine et droit de l’Internet

Protection et défense de vos noms de domaine et sur les problématiques liées à l’internet

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Noms de domaine et droit de l’Internet

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Le Cabinet Kopacz vous conseille et vous accompagne pour la protection et la défense de vos noms de domaine et sur les problématiques liées à l’internet :

Conseil et assistance en matière de :

  • gestion et stratégie de protection de portefeuilles de noms de domaine
  • réservation de noms de domaine
  • mise en place de surveillances de nom de domaine
  • respect de la réglementation relative à la protection et au traitement des données personnelles

Négociation et rédaction de :

  • contrats de cession de noms de domaine
  • conditions générales de vente ou d’utilisation d’un site Internet
  • mentions légales d’un site Internet

Représentation et assistance dans le cadre de:

  • demande de divulgation ou de vérification d’un titulaire de nom de domaine auprès de l’AFNIC ou EURid
  • procédures SYRELI et UDRP suite à la réservation de mauvaise foi d'un nom de domaine similaire à vos signes distinctifs
  • actions contentieuses suite à la reproduction ou l'imitation d'un nom de domaine
  • mise en cause de la responsabilité des prestataires internet (éditeurs de contenus, hébergeurs, fournisseurs d’accès.).
Droit d’auteur

Droit d’auteur

Protection, exploitation et défense de vos droits d’auteur

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Droit d’auteur

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Le Cabinet Kopacz vous conseille et vous accompagne en matière de protection, exploitation et défense de vos droits d’auteur, en vous proposant notamment les prestations suivantes : 

  • négociation et rédaction de contrats de cession de droits d’auteur
  • négociation et rédaction de contrats de licence de droits d’auteur
  • dépôt de demandes de surveillance et intervention douanières en matière de droits d’auteur
  • conseil et accompagnement dans tous types de litiges, notamment par la recherche de solutions amiables
  • représentation et accompagnement dans toutes actions contentieuses, en demande ou en défense
Dessins et modèles

Dessins et modèles

Protection, exploitation et défense de vos dessins et modèles

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Dessins et modèles

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Le Cabinet Kopacz vous conseille et vous accompagne pour la protection, l’exploitation et la défense de vos dessins et modèles, en vous proposant notamment les prestations suivantes :

Constitution et gestion de portefeuilles de dessins et modèles :

  • détermination des stratégies de dépôts 
  • recherches d'antériorités destinées à identifier et à limiter les risques potentiels associés à l’usage et au dépôt de dessins et modèles
  • dépôts et renouvellements de vos dessins et modèles auprès des offices compétents (INPI, EUIPO, OMPI)

Exploitation et valorisation de vos dessins et modèles : 

  • négociation et rédaction de contrats de licence d’exploitation
  • négociation et rédaction de contrats de cession

Protection et défense de vos dessins et modèles : 

  • mise en place de surveillances pour pouvoir réagir rapidement aux éventuelles atteintes portées à vos droits
  • conseil et accompagnement dans tous types de litiges, notamment par la recherche de solutions amiables
  • négociation et rédaction d’accords transactionnels,
  • représentation et accompagnement dans toutes les procédures administratives devant les offices de propriété intellectuelle (INPI, EUIPO, OMPI)
  • représentation et accompagnement dans toutes les procédures contentieuses devant les juridictions civiles et pénales nationales, en demande ou en défense
Brevets

Brevets

Le Cabinet vous conseille et vous représente en droit des brevets, en partenariat avec des conseils en propriété industrielle

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Brevets

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Le Cabinet vous conseille et vous représente en droit des brevets, en partenariat avec des conseils en propriété industrielle.

Protection de vos inventions :

  • détermination des stratégies de dépôts en terme de territoires couverts
  • préparation des dépôts de brevets
  • gestion des inventions de salariés
  • paiement des annuités

Exploitation et valorisation de vos brevets :

  • rédaction d’accords de confidentialité destinés à éviter la divulgation de vos inventions
  • rédaction d’accords de recherche et développement
  • négociation et rédaction de contrats de cession
  • négociation et rédaction de contrats de licence
  • négociation et rédaction d’accords de copropriété

Défense de vos brevets dans le cadre de tous litiges :

Le Cabinet tente avant tout de résoudre amiablement le litige. L’une des grandes forces du Cabinet est de parvenir à résoudre amiablement la majorité des dossiers dont il est saisi, ce qui se traduit pour vous par un gain de temps et d’argent.

Si une résolution amiable du litige s’avère impossible, le Cabinet vous assiste et vous représente dans les procédures suivantes : 

  • procédures administratives devant la Commission nationale des inventions de salariés (CNIS)
  • procédures contentieuses, en particulier dans le cadre d’actions en contrefaçon et d’actions en déclaration de non-contrefaçon
Concurrence déloyale et parasitisme

Concurrence déloyale et parasitisme

Le Cabinet vous accompagne dans toutes vos problématiques liées à la concurrence déloyale et au parasitisme

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Concurrence déloyale et parasitisme

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Le Cabinet vous accompagne dans toutes vos problématiques liées à la concurrence déloyale et au parasitisme, telles que :

  • reprise des fonctionnalités et/ou de la présentation de votre site Internet,
  • réservation illégitime de noms de domaine,
  • reprise de tout ou partie de vos conditions générales...

Le Cabinet tente avant tout de résoudre amiablement le litige. L’une des grandes forces du Cabinet est de parvenir à résoudre amiablement la majorité des dossiers dont il est saisi, ce qui se traduit pour vous par un gain de temps et d’argent.

Si une résolution amiable du litige s’avère impossible, le Cabinet vous assiste et vous représente devant les juridictions civiles nationales dans le cadre d’actions en concurrence déloyale et en parasitisme.

Procédures douanières

Procédures douanières

Le Cabinet vous assiste afin de mettre en place une surveillance douanière aux frontières de l’Union européenne et sur le territoire national

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Procédures douanières

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Le Cabinet Kopacz vous assiste afin de mettre en place une surveillance douanière aux frontières de l’Union européenne et sur le territoire national, en vous proposant notamment les prestations suivantes : 

  • dépôt de demandes d’intervention douanière en matière de marques, dessins et modèles, droits d’auteur ou brevets
  • correspondance avec les douanes afin d’assurer au mieux la protection de vos droits
  • traitement des procédures de mises en retenue de marchandises susceptibles de contrefaire vos droits 
Droits à l’image et de la personnalité

Droits à l’image et de la personnalité

Le Cabine vous conseille et vous accompagne en matière d’exploitation et de défense des droits de la personnalité

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Droits à l’image et de la personnalité

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Le Cabinet Kopacz vous conseille et vous accompagne en matière d’exploitation et de défense des droits de la personnalité, en vous proposant notamment les prestations suivantes : 

  • négociation et rédaction de contrats d’exploitation des droits de la personnalité (image, nom…) 
  • négociation et rédaction de contrat d’agence (agence artistique, agence de mannequins et sportifs)
  • assistance et représentation dans les actions visant à faire cesser tous types d’atteintes à la vie privée ou au droit à l’image sur internet (réseaux sociaux, blogs) ou tout autre support, notamment par le biais de procédures d’urgence en référé.
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Une équipe à votre service

Avocat

William James Kopacz

William James Kopacz

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Avocat

Avocat au barreau de Paris Avocat aux barreaux de Virginie et de Californie, États-Unis

Fondateur du cabinet KOPACZ, Bill intervient dans tous les domaines du droit de la propriété intellectuelle et, en particulier, le droit des marques, le droit des dessins et modèles, le droit des brevets, le droit d’auteur et les problématiques liées à l’Internet.

Formation et expérience professionnelle :

  • Université de droit de Georgetown, États-Unis
  • Chercheur au Max Planck Institut pour le droit de la propriété industrielle, université de Munich, Allemagne
  • Diplôme en sciences en génie électrique, Université de l'Illinois, États-Unis
  • Mandataire en brevets américains
  • Mandataire à l’Office Européen des brevets

Langues :

  • Anglais
  • Français
  • Allemand

Associations :

  • APRAM (Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles)
  • INTA (International Trademark Association)
  • ECTA (European Communities Trade Mark Association)
  • AIPLA (American Intellectual Property Law Association)

Publications :

  • Sweet and Maxwell’s European Trade Mark Litigation Handbook – 1998, Contributor Chapter 6 France.
  • The European Patent Attorney qualifying examination: An American perspective – 1987 – Journal of the Patent and Trademark Office Society – 1987 Vol 69 No 1 p 47-58.
  • Les œuvres d’origine étrangère et la mention du copyright (copyright notice) aux États-Unis – 1986 – Revue du Droit de la Propriété Industrielle – 1986 No 5 p 19-25.
  • Tobacco trade marks in France: The effect of the new law – 1980 – European Intellectual Property Review – 1980 Vol 2 July p 219-224.
  • United States patent rights as affected by foreign admissions and rulings – 1976 – International Review of Industrial Property (IIC) – 1976 Vol 7 No 3 p 332-358, Max Planck Institute.
  • Experience in Taking the European Patent Attorney Exam, Journal of the Patent Office Society.

Avocate

Nathalie Ruf

Nathalie Ruf

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Avocate

Avocate au barreau de Paris depuis le 16 février 2005

Membre du cabinet KOPACZ depuis 2005, Nathalie intervient, au conseil comme au contentieux, dans tous les domaines de la propriété intellectuelle et particulièrement en matière de marques, dessins et modèles, noms de domaine et sur les problématiques connexes de concurrence déloyale. 

Formation :

  • Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (Ecole de formation professionnelle des Barreaux du ressort de la Cour d'appel de Paris)
  • DESS Droit de la propriété industrielle (Université Paris II – Panthéon Assas)
  • DEA Droit privé général (Université Paris II – Panthéon Assas)
  • Maîtrise en droit privé général (Université Paris II – Panthéon Assas)
  • Licence (Université de Reims - France / Southampton Institute Law Faculty – Grande Bretagne)

Langues :

  • Français
  • Anglais

Associations :

  • APRAM (Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles)
  • INTA (International Trademark Association)

Avocate

Amandine Pâquet

Amandine Pâquet

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Avocate

Avocate au barreau de Paris depuis le 3 décembre 2008

Membre du cabinet KOPACZ depuis 2008, Amandine intervient, en conseil comme en contentieux, dans tous les domaines de la propriété intellectuelle.

Amandine est diplômée du CEIPI et a suivi un cursus juridique trilingue en droits anglais, allemand et français au cours de sa formation universitaire.

Formation :

  • Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (École Régionale des Avocats du Grand Est)
  • Master 2 Droit de la propriété intellectuelle, contrats, transferts de techniques, concurrence (Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle, CEIPI, Strasbourg)
  • DU Droit de la propriété industrielle et des nouvelles technologies (Université Lille II)
  • Certificat d’études juridiques intégrées (Université de Warwick, UK, Université de la Sarre, Allemagne et Université de Lille)

Langues :

  • Français
  • Anglais
  • Allemand

Associations :

  • APRAM (Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles)
  • INTA (International Trademark Association)

Avocate

Laurie Lemoine

Laurie Lemoine

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Avocate

Avocate au barreau de Paris depuis le 21 mars 2012

Après avoir exercé pendant deux années dans un cabinet d’avocats spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, Laurie a rejoint le cabinet KOPACZ en 2014, au sein duquel elle intervient tant en conseil qu’en contentieux dans tous les domaines de la propriété intellectuelle.

Au cours de son cursus à l’École de Formation du Barreau de Paris, Laurie a travaillé dans le service juridique d’une société anglaise à Londres, puis au sein du département Propriété Intellectuelle du cabinet DS Avocats.

Formation :

  • Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (École de formation professionnelle des Barreaux du ressort de la Cour d'appel de Paris)
  • Master 2 Droit des entreprises culturelles et de la communication (Université Lyon III)
  • Master 1 Droit des affaires (Université Lille II)

Langues :

  • Français
  • Anglais

Associations :

  • APRAM (Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles)
  • INTA (International Trademark Association)

Avocate

Caroline Lamer

Caroline Lamer

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Avocate

Avocate au barreau de Paris depuis le 22 juin 2016

Après avoir acquis une expérience en tant que stagiaire au sein de différents cabinets et entreprises, Caroline a rejoint le cabinet KOPACZ en 2016, au sein duquel elle intervient tant en conseil qu’en contentieux dans tous les domaines de la propriété intellectuelle.

Formation :

  • Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (Haute École des avocats conseils)
  • Master 2 Droit de l’Innovation Technique (Université Paris-Sud XI)
  • Master 1 en droit privé général (Université Paris-Sud XI)
  • Certificat de spécialisation Délégué à la protection des données (DPO/CIL) (CNAM)

Langues :

  • Français
  • Anglais

Associations :

  • APRAM (Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles)

Avocate

Julie Bourlier

Julie Bourlier

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Avocate

Avocate au barreau de Paris depuis le 8 septembre 2022.

Julie a rejoint le cabinet KOPACZ en mai 2022, au sein duquel elle intervient tant en conseil qu’en contentieux dans tous les domaines de la propriété intellectuelle.

Au cours de son cursus universitaire et à l’École de Formation du Barreau de Paris, Julie a travaillé en tant que stagiaire au sein du cabinet Pierrat & Associés, du cabinet CASALONGA et au sein du service juridique du Groupe Les Echos-Le Parisien.

Formation :

  • Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (École de formation professionnelle des Barreaux du ressort de la Cour d'appel de Paris)
  • Master 2 Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle (Université Paris II Panthéon-Assas)
  • Master 1 Droit des affaires (Université Paris II Panthéon-Assas)

Langues :

  • Français
  • Anglais
  • Allemand

Assistante

Françoise Pierre-Léandre

Françoise Pierre-Léandre

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Assistante

Au sein du cabinet KOPACZ depuis 1990, Françoise intervient principalement en support de l’équipe d’avocats dans la gestion administrative des portefeuilles de marques, le suivi administratif des dossiers précontentieux et contentieux et la facturation des clients.

Langues :

  • Français
  • Anglais

Assistante

Caroline Jumelle

Caroline Jumelle

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Assistante

Forte d’une expérience de plus de 15 ans en cabinet d’avocats, Caroline a rejoint le cabinet KOPACZ en 2013. Elle assiste les avocats du cabinet dans la gestion des dossiers et des portefeuilles de marques. Caroline assure également la gestion des communications du cabinet, notamment avec les juridictions françaises (via le RPVA) et l’EUIPO, ainsi qu’avec la Carpa et les professionnels de justice. Elle gère également l’agenda des dossiers du cabinet. 

Formation :

Certificat de Qualification Professionnelle d’Assistante Juridique 

Langues :

  • Français
  • Anglais
En quelques chiffres

Le cabinet en pratique

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affaires traitées

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de décisions favorables

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